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Marques déposées par monsieur MENC Fabrice
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BRASSERIE DE HAUTE PROVENCE SAMBUC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRASSERIE DE HAUTE PROVENCE SAMBUC
M. MENC Fabrice
Mme MICHEL Nathalie

Numéro de dépôt :
4017840
Date de dépôt :
05/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/07/2023
BRASSERIE DE HAUTE PROVENCE SAMBUC de MENC Fabrice

Présentation de la marque BRASSERIE DE HAUTE PROVENCE SAMBUC

Déposée le 5 juillet 2013 par monsieur MENC Fabrice et madame MICHEL Nathalie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BRASSERIE DE HAUTE PROVENCE SAMBUC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-30 du 26 juillet 2013.

Les déposants sont monsieur MENC Fabrice domicilié(e) 11 Z.A. de Pitaugier - 04300 - MANE - France et madame MICHEL Nathalie domicilié(e) 11 Z.A. de Pitaugier - 04300 - MANE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MENC Fabrice domicilié(e) 11 Z.A. de Pitaugier - 04300 - MANE - France.

La marque BRASSERIE DE HAUTE PROVENCE SAMBUC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4017840.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRASSERIE DE HAUTE PROVENCE SAMBUC est expirée depuis le 5 juillet 2023.

MENC Fabrice a également déposé les autres marques suivantes : Cueilleur de Douceurs


M. MENC Fabrice - 11 Z.A. de Pitaugier - 04300 - MANE - France

Mme MICHEL Nathalie - 11 Z.A. de Pitaugier - 04300 - MANE - France


M. MENC Fabrice - 11 Z.A. de Pitaugier - 04300 - MANE - France


Publication - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Enregistrement avec modification - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ; tous ces produits étant de fabrication artisanale ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; tous ces produits étant de fabrication artisanale ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; tous ces services etant rendus par des artisans.